Livity Formations
Mme Leily Blondeau
3B rue du Huit Mai 1945
31550 Cintegabelle
FRANCE
Tél. 05 62 23 02 92
SIRET : 535 205 371 00037
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 73 31 07407 31 auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées.
Le site www.livityformations.com regroupe des informations générales accessibles à tous publics.
Editeur : 64°nord • 28 rue Ambroise Paré • 37400 Amboise • SARL au capital de 10.000 euros • RCS Paris 521 131 938 • www.64nord.com
Hébergeur : OVH • 140 Quai du Sartel • 59100 Roubaix • SAS au capital de 500 000 € • RCS Roubaix • Tourcoing 424 761 419 00011
Le fait de consulter ce site implique l’acceptation et l’application des présentes conditions que Livity Formations se réserve de droit de modifier à tout moment.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant le site www.livityformations.com sont la propriété de Livity Formations. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Livity Formations est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La marque et le logo Livity Formations figurant sur le site sont déposés et lui appartiennent. Toute reproduction totale ou partielle de marque et logo sans autorisation préalable et écrite de Livity Formations est prohibée. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : « COPYRIGHT 2014 Livity Formations Tous droits réservés »
Responsabilité/Exclusion
Livity Formations met tout en œuvre pour diffuser des informations mises à jour régulièrement et actualiser des liens vers d’autres sites, conformes aux réglementations en vigueur. Toutefois Livity Formations ne saurait garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour et l’exhaustivité des informations figurant sur le site. En conséquence, Livity Formations décline toute responsabilité : Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ; Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Livity Formations aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Informations personnelles
Livity Formations s’engage à ne divulguer à des tiers aucune information personnelle reçue, d’aucune façon que ce soit, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la Loi n° 2004-801 du 06 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent . Pour cela, faire une demande écrite à Livity Formations.
Conditions générales de ventes
Délai de rétractation
Après réception du règlement, le stagiaire a un délai de dix jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.
Au-delà de ce délai et après versement des arrhes mentionnées au chapitre suivant, la rétractation du stagiaire ne saurait donner lieu au remboursement desdits arrhes.
Dispositions financières
Le stagiaire s’engage à verser la totalité du prix de la formation selon les modalités de paiement suivantes :
- Après le délai de rétractation mentionné au chapitre précédent, le premier versement d’un montant de 30% du prix dû à titre d’arrhes est encaissé par l’organisme de formation.
- Le paiement du solde est à régler à l’issue de la formation.
Dispositions juridictionnelles
Le site et son contenu sont régis par le Droit Français. A défaut de règlement amiable les Tribunaux de Toulouse seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.
Dernière mise à jour : 20/05/2014
